Que ce soit les 1 090 \u20ac d\u00e9pens\u00e9s par le maire de Toulon pour des v\u00eatements Hugo Boss, le repas au restaurant \u00e0 1 523,80 \u20ac de Jeanne Barseghian, maire de Strasbourg, les billets de train en premi\u00e8re classe du maire de Dinan ou encore les 2 024 \u20ac d\u00e9bours\u00e9s chez MAJE par Sophie Joissains \u00e0 Aix-en-Provence, les notes de frais de certains maires fran\u00e7ais attirent l’\u0153il du public. Ces d\u00e9penses, permises par l\u2019argent du contribuable, sont scrut\u00e9es par les Fran\u00e7ais qui s\u2019inqui\u00e8tent de leur raisonnable utilisation.<\/p>\n\n\n\n
Les notes de frais permettent l\u2019exercice du mandat des maires. Elles constituent un budget allou\u00e9 en fonction du nombre d’habitants de la ville concern\u00e9e, afin que l\u2019\u00e9lu puisse exercer sa fonction de repr\u00e9sentation. Elles couvrent plusieurs domaines comme les frais de transport ou de restauration. Leur utilisation est libre mais chaque d\u00e9pense doit \u00eatre justifi\u00e9e aupr\u00e8s de l\u2019administration de la collectivit\u00e9 en question. Les administr\u00e9s peuvent en demander la publication mais il n\u2019est pas pr\u00e9vu que ces d\u00e9clarations soient rendues publiques en ligne. Certaines municipalit\u00e9s, \u00e0 l’instar de la ville de Tours, vont au-del\u00e0 des exigences en publiant en open data la liste d\u00e9taill\u00e9e des d\u00e9penses engag\u00e9es par le maire au titre de ses frais de repr\u00e9sentation. R\u00e9cemment, le Conseil d’\u00c9tat a reconnu les notes de frais comme des documents administratifs communicables sur requ\u00eate des administr\u00e9s entra\u00eenant une augmentation des demandes d’acc\u00e8s sur Madada.fr<\/a>. C’est dans ce contexte que nous avons scrut\u00e9 ces donn\u00e9es gr\u00e2ce \u00e0 notre Base Nationale des Notes de Frais afin de vous en r\u00e9v\u00e9ler les contours.<\/p>\n\n\n\n Cette banque de donn\u00e9es, \u00e9labor\u00e9e par Chicane, compile l’ensemble des demandes de remboursement de frais des maires qui ont \u00e9t\u00e9 communiqu\u00e9es par les mairies concern\u00e9es sur Madada.fr<\/a>. Il est essentiel de noter que la BNNF se limite aux donn\u00e9es disponibles sur le site Internet et n’a pas pour objectif de refl\u00e9ter l’int\u00e9gralit\u00e9 de la controverse entourant les notes de frais. Cette base, cr\u00e9\u00e9e de mani\u00e8re ind\u00e9pendante, recense toutes les notes de frais accessibles sur le site web depuis 2020. Les d\u00e9penses sont soigneusement class\u00e9es par ann\u00e9e, par ville et par cat\u00e9gories telles que la restauration, le transport, l’h\u00f4tellerie, les d\u00e9penses en beaut\u00e9 et soins, et les v\u00eatements. Pour notre analyse, nous avons choisi de nous pencher sur les d\u00e9penses li\u00e9es aux notes de frais de l’ann\u00e9e 2022 soit la p\u00e9riode la plus r\u00e9cente \u00e9coul\u00e9e.<\/p>\n\n\n\nQu’est-ce que la Base Nationale des Notes de Frais (BNNF) ?<\/strong><\/h3>\n\n\n\n